Terms and conditions

Cette politique de confidentialité décrit comment et quand je collectionne, utilise et partage des informations lorsque vous achetez un article chez moi, contactez-moi ou utilisez autrement mes services via l'art de Bernard Brett ou ses sites et services connexes.
Cette politique de confidentialité ne s'applique pas aux pratiques de tiers que je ne possède pas ou ne contrôlent pas.

Informations que je collectionne
Pour respecter votre commande, vous devez me fournir certaines informations, telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre adresse postale, vos informations de paiement et les détails du produit que vous commandez. Vous pouvez également choisir de me fournir des informations personnelles supplémentaires (pour un ordre personnalisé de bijoux, par exemple), si vous me contactez directement

Pourquoi j'ai besoin de vos informations et comment je l'utilise
Je compte sur un certain nombre de bases juridiques pour collecter, utiliser et partager vos informations, notamment:
au besoin pour fournir mes services, par exemple lorsque j'utilise vos informations pour remplir votre commande, pour régler les litiges ou pour fournir un support client;
Lorsque vous avez donné votre consentement affirmatif, que vous pouvez révoquer à tout moment, par exemple en vous inscrivant à ma liste de diffusion;
Si nécessaire pour se conformer à une obligation légale ou à une ordonnance du tribunal ou dans le cadre d'une réclamation juridique, comme la conservation des informations sur vos achats si requis par la loi fiscale; et
si nécessaire aux fins de mes intérêts légitimes, si ces intérêts légitimes ne sont pas remplacés par vos droits ou intérêts, tels que 1) la fourniture et l'amélioration de mes services. J'utilise vos informations pour fournir les services que vous avez demandés et dans mon intérêt légitime pour améliorer mes services.

Partage d'informations et divulgation

Les informations sur mes clients sont importantes pour mon entreprise. Je partage vos informations personnelles pour des raisons très limitées et dans des circonstances limitées, comme suit:

Fournisseurs de services. J'engage certains tiers de confiance pour effectuer des fonctions et fournir des services à ma boutique, tels que les sociétés de livraison. Je partagerai vos informations personnelles avec ces tiers, mais seulement dans la mesure nécessaire pour effectuer ces services.
Transferts commerciaux. Si je vends ou fusionne mon entreprise, je peux divulguer vos informations dans le cadre de cette transaction, seulement dans la mesure autorisée par la loi.
Conformité aux lois. Je peux collecter, utiliser, conserver et partager vos informations si je croyais à la bonne foi qu'il est raisonnablement nécessaire de: (a) répondre au processus juridique ou aux demandes du gouvernement; (b) appliquer mes accords, conditions et politiques; c) prévenir, enquêter et résoudre la fraude et d'autres problèmes d'activité, de sécurité ou techniques illégaux; ou (d) protéger les droits, la propriété et la sécurité de mes clients, ou d'autres.
Conservation des données
Je conserve vos informations personnelles uniquement aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir mes services et comme décrit dans ma politique de confidentialité. Cependant, je peux également être tenu de conserver ces informations pour respecter mes obligations juridiques et réglementaires, de résoudre les différends et de faire respecter mes accords. Je garde généralement vos données pour la période suivante: 4 ans.
Vos droits
Si vous résidez dans certains territoires, y compris l'UE, vous avez un certain nombre de droits par rapport à vos informations personnelles. Bien que certains de ces droits s'appliquent généralement, certains droits ne s'appliquent que dans certains cas limités. Je décris ces droits ci-dessous:
Accéder. Vous pouvez avoir le droit d'accéder et de recevoir une copie des informations personnelles que je détiens à votre sujet en me contactant en utilisant les coordonnées ci-dessous.

 

 Changer, restreindre, supprimer. Vous pouvez également avoir des droits de modification, de restreindre mon utilisation ou de supprimer vos informations personnelles. En l'absence de circonstances exceptionnelles (comme où je suis tenu de stocker des données pour des raisons juridiques), je supprimerai généralement vos informations personnelles sur demande.


Objet. Vous pouvez vous opposer à (i) mon traitement de certaines de vos informations en fonction de mes intérêts légitimes et (ii) de la réception de messages marketing de moi après avoir donné votre consentement exprès pour les recevoir. Dans de tels cas, je supprimerai vos informations personnelles, sauf si j'ai des motifs convaincants et légitimes pour continuer à utiliser ces informations ou si elles sont nécessaires pour des raisons juridiques.


Se plaindre. Si vous résidez dans l'UE et souhaitez soulever une préoccupation concernant mon utilisation de vos informations (et sans préjudice à tout autre droit que vous pourriez avoir), vous avez le droit de le faire avec votre autorité locale de protection des données.

Comment me contacter
Aux fins de la loi sur la protection des données de l'UE, I, Bernard Brett, je suis le contrôleur de données de vos informations personnelles. Si vous avez des questions ou des préoccupations, vous pouvez me contacter à bernardbrett@me.com ou Bernard Brett, Le Maillac, 24170 Sagelat, France


Rendements et échanges acceptés dans les 30 jours
Retour affranchissement est aux frais de l'acheteur. Si l'article retourné n'est pas dans son état d'origine, toute perte de valeur sera facturée à l'acheteur.

 

 

 

This Privacy Policy describes how and when I collect, use, and share information when you purchase an item from me, contact me, or otherwise use my services through Bernard  Brett’s Art or its related sites and services.

This Privacy Policy does not apply to the practices of third parties that I do not own or control. 

 

Information I Collect

To fulfil your order, you must provide me with certain information, such as your name, email address, postal address, payment information, and the details of the product that you’re ordering. You may also choose to provide me with additional personal information (for a custom order of jewellery, for example), if you contact me direct

 

Why I Need Your Information and How I Use It

I rely on a number of legal bases to collect, use, and share your information, including:

  • as needed to provide my services, such as when I use your information to fulfil your order, to settle disputes, or to provide customer support;
  • when you have provided your affirmative consent, which you may revoke at any time, such as by signing up for my mailing list;
  • if necessary to comply with a legal obligation or court order or in connection with a legal claim, such as retaining information about your purchases if required by tax law; and
  • as necessary for the purpose of my legitimate interests, if those legitimate interests are not overridden by your rights or interests, such as 1) providing and improving my services. I use your information to provide the services you requested and in my legitimate interest to improve my services.

 

 

 

 

 

 

 

Information Sharing and Disclosure

 

Information about my customers is important to my business. I share your personal information for very limited reasons and in limited circumstances, as follows:

  • Service providers. I engage certain trusted third parties to perform functions and provide services to my shop, such as delivery companies. I will share your personal information with these third parties, but only to the extent necessary to perform these services.
  • Business transfers. If I sell or merge my business, I may disclose your information as part of that transaction, only to the extent permitted by law.
  • Compliance with laws. I may collect, use, retain, and share your information if I have a good faith belief that it is reasonably necessary to: (a) respond to legal process or to government requests; (b) enforce my agreements, terms and policies; (c) prevent, investigate, and address fraud and other illegal activity, security, or technical issues; or (d) protect the rights, property, and safety of my customers, or others.

Data Retention

I retain your personal information only for as long as necessary to provide you with my services and as described in my Privacy Policy. However, I may also be required to retain this information to comply with my legal and regulatory obligations, to resolve disputes, and to enforce my agreements. I generally keep your data for the following time period: 4 years.

Your Rights

If you reside in certain territories, including the EU, you have a number of rights in relation to your personal information. While some of these rights apply generally, certain rights apply only in certain limited cases. I describe these rights below:

  • Access. You may have the right to access and receive a copy of the personal information I hold about you by contacting me using the contact information below.
  • Change, restrict, delete. You may also have rights to change, restrict my use of, or delete your personal information. Absent exceptional circumstances (like where I am required to store data for legal reasons) I will generally delete your personal information upon request.
  • Object. You can object to (i) my processing of some of your information based on my legitimate interests and (ii) receiving marketing messages from me after providing your express consent to receive them. In such cases, I will delete your personal information unless I have compelling and legitimate grounds to continue using that information or if it is needed for legal reasons.
  • Complain. If you reside in the EU and wish to raise a concern about my use of your information (and without prejudice to any other rights you may have), you have the right to do so with your local data protection authority.

 

How to Contact Me

For purposes of EU data protection law, I,Bernard Brett, am the data controller of your personal information. If you have any questions or concerns, you may contact me at bernardbrett@me.com or Bernard Brett, le Maillac, 24170 Sagelat ,France 

 

 

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Return postage is at the buyer's expense. If the returned item is not in its original condition, any loss of value will be charged to the buyer.